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personne de de

20. Identité du dirigeant sortant personne physique

Prénom

Nom

21. Dirigeant sortant personne morale : N° de SIREN, Forme juridique, Nom de la société, Ville du Greffe dont elle dépend, Adresse complète du siège social

Si le dirigeant sortant est une personne morale, veuillez renseigner la question ci-dessous n° 23.1

21.1. Dirigeant sortant personne morale : Nom et prénom du représentant légal

Prénom

Nom

22. Identité du second dirigeant sortant personne physique

Prénom

Nom

A renseigner uniquement si vous déclarez plusieurs changement de dirigeants

23. Second dirigeant sortant personne morale : N° de SIREN, Forme juridique, Nom de la société, Ville du Greffe dont elle dépend, Adresse complète du siège social

Si le dirigeant sortant est une personne morale, veuillez renseigner la question ci-dessous n° 25.1

23.1. Second dirigeant sortant personne morale : Nom et prénom du représentant légal

Prénom

Nom

24. Le nouveau dirigeant nommé sera : *

• Gérant
• Président
• Directeur général

25. Nouveau dirigeant entrant (gérant, président ou directeur général) est : *

• Une personne physique passez directement à la question n° 26
• Une personne morale (entreprise ou société) passez directement à la question n° 27

26. Nouveau dirigeant personne physique

Prénom

Nom

26.1. Nouveau dirigeant personne physique : Date de naissance

Veuillez indiquer la date au format JJ/MM/AAAA

26.2. Nouveau dirigeant personne physique : Ville de naissance

26.3. Nouveau dirigeant personne physique : Nationalité

26.4. Nouveau dirigeant personne physique : Adresse complète de domicile

26.5. Nom et prénom du père du nouveau dirigeant personne physique

Prénom

Nom

26.6. Nom et prénom de la mère du nouveau dirigeant personne physique

Prénom

Nom

27. Nouveau dirigeant personne morale : N° de SIREN, Forme juridique, Nom de la société, Ville du Greffe dont elle dépend, Adresse complète du siège social

Si le nouveau dirigeant est une personne morale, veuillez renseigner la question ci-dessous n° 32.1

27.1. Nouveau dirigeant personne morale : Nom et prénom du représentant légal

Prénom

Nom

28. Le second dirigeant nommé sera :

• Gérant
• Président
• Directeur général

29. Second dirigeant entrant (gérant, président ou directeur général) est :

• Une personne physique passez directement à la question n°30
• Une personne morale (entreprise ou société) passez directement à la question n° 31

30. Second dirigeant entrant personne physique

Prénom

Nom

30.1. Second dirigeant entrant personne physique : Date de naissance

Veuillez indiquer la date au format JJ/MM/AAAA

30.2. Second dirigeant entrant personne physique : Ville de naissance

30.3. Second dirigeant entrant personne physique : Nationalité

30.4. Second dirigeant entrant personne physique : Adresse complète de domicile

30.5. Nom et prénom du père du Second dirigeant entrant personne physique

Prénom

Nom

30.6. Nom et prénom de la mère du Second dirigeant entrant personne physique

Prénom

Nom

31. Second dirigeant entrant personne morale : N° de SIREN, Forme juridique, Nom de la société, Ville du Greffe dont elle dépend, Adresse complète du siège social

Si le nouveau dirigeant est une personne morale, veuillez renseigner la question ci-dessous n° 32.1

31.1. Second dirigeant entrant dirigeant personne morale : Nom et prénom du représentant légal

Prénom

Nom

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